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1. Éditeur du Site

Nom de la Société : [Nom de la société LUMA, ex: LUMA SAS]

Forme juridique : [SARL, SAS, etc.]

Capital social : [Montant du capital social]

Adresse du siège social : [Adresse complète du siège social de LUMA]

Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de LUMA]

Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact de LUMA]

Numéro d’immatriculation au RCS : [Numéro RCS et ville d’immatriculation]

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable]

2. Responsable de la Publication

Nom : [Nom du responsable de la publication, ex: Le Gérant ou Le Président]

Contact : [Adresse e-mail ou numéro de téléphone du responsable de la publication]

3. Hébergeur du Site

Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex: OVH, Gandi, AWS, Google Cloud]

Adresse du siège social de l’hébergeur : [Adresse complète du siège social de l’hébergeur]

Numéro de téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

4. Propriété Intellectuelle

Le site LUMA, y compris son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.), est la propriété exclusive de [Nom de la société LUMA] à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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6. Liens Hypertextes

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7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

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